Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCALEPACK
Monsieur SAUVAGE Nicolas
Monsieur MAVRO Patrice

Numéro de dépôt :
3107143
Date de dépôt :
21/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2011

Présentation de la marque SCALEPACK

Déposée le 21 juin 2001 par monsieur SAUVAGE Nicolas et monsieur MAVRO Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCALEPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Les déposants sont monsieur SAUVAGE Nicolas domicilié(e) 11, rue Portalis, 75008 PARIS - France et monsieur MAVRO Patrice domicilié(e) 408, avenue Thérèse, 94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque SCALEPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCALEPACK est expirée depuis le 21 juin 2011.

SAUVAGE Nicolas a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SEA AVOCATS , SCALEPACK


Monsieur SAUVAGE Nicolas - 11, rue Portalis, 75008 PARIS - France

Monsieur MAVRO Patrice - 408, avenue Thérèse, 94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE - France


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-47

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Tabac notamment cigarettes et cigares ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes.